Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE
/
T M F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T M F
SYMBIOS ORTHOPEDIE S.A.

Numéro de dépôt :
95570432
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque T M F

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T M F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE domicilié(e) Z.I. Petits Champs CH - 1400 YVERDON SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque T M F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T M F est expirée depuis le 28 avril 2005.

SYMBIOS ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : SPS MODULAR , SO SYMBIOS


SYMBIOS ORTHOPEDIE S.A. - Z.I. Petits Champs CH - 1400 YVERDON SUISSE - Suisse


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Prothèses, notamment prothèses de hanche